|
|
 |
Protection du site |
|
Les éléments de ce site : textes, titres, mise en page, toutes conceptions picturales artistiques et graphiques, photographie, oeuvres et contenus représentés, dessins, fonds, comme l’ensemble du site, sa structure, son arborescence, ses caractéristiques, son identité sont l’entière propriété de Stéphane Gérard (concepteur) et sont protégés par la législation en vigueur, notamment le Code de la Propriété Intellectuelle et le droit commercial. Toute copie, reproduction, détournement des éléments cités partiellement ou en totalité représente un usage illicite et sera poursuivi comme tel en réparation du préjudice subi tel que le prévoit la loi. |
|
|